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1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : French Century
Forme juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
N° TVA intracommunautaire : Non assujetti (franchise en base de TVA)

Email : contact@classicmen.fr
Site web : www.classicmen.fr

Directeur de la publication : Le représentant légal de French Century


2. HÉBERGEMENT

Le site www.classicmen.fr est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France

Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 – Droits d’auteur

L’ensemble du contenu présent sur le site www.classicmen.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de French Century, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de French Century.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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3.2 – Marques

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6.1 – Contenu du site

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Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des virus circulant sur Internet.


7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


8. CONTACT

Pour toute question concernant les mentions légales ou le site www.classicmen.fr :

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Adresse postale : French Century


9. MÉDIATION

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Le consommateur peut également présenter ses réclamations éventuelles sur la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr


10. CRÉDITS

Conception et développement : French Century
Hébergement : o2switch
Photographies :  banques d’images libres de droits

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